Conditions générales de vente


  1. Objet
    Les présentes conditions régissent la vente en ligne des produits proposés sur le site 16m2.fr et/ou 16m2.shop (ci-après dénommé "le Site") par Stéphane Micol (ci-après dénommé "le Vendeur").

  2. Produits
    Les produits proposés à la vente sur le Site sont présentés avec leurs caractéristiques essentielles et leur prix. Les photographies sont non contractuelles.
  3. Prix et Paiement
    Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Le paiement s'effectue en totalité lors de la commande. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant l'application du prix en vigueur au moment de la commande.

  4. Livraison
    Les délais et frais de livraison sont précisés lors de la passation de la commande. Le Vendeur s'engage à expédier les produits dans les meilleurs délais après réception du paiement.

  5. Droit de Rétractation
    Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour.

  6. Garanties
    Les produits vendus sur le Site sont garantis conformes aux dispositions légales en matière de garantie. Le Client est invité à contacter le Service Client en cas de problème avec un produit.

  7. Responsabilité
    Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'utilisation des produits vendus sur le Site.

  8. Données Personnelles
    Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires à la gestion de celle-ci. Le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.

  9. Litiges
    En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

  10. Modification des CGV
    Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV. Les nouvelles conditions s'appliqueront aux commandes postérieures à leur mise en ligne sur le Site.